Marque enregistrée - Marque en vigueur

lion des flandres
M. trogneux jean

Numéro de dépôt :
4274473
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2026
lion des flandres de trogneux jean

Présentation de la marque lion des flandres

Déposée le 24 mai 2016 par monsieur trogneux jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « lion des flandres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur trogneux jean domicilié(e) 1 RUE Delambre - 80008 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. trogneux jean domicilié(e) 1 RUE Delambre - 80008 - AMIENS - France.

La marque lion des flandres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lion des flandres arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


M. trogneux jean - 1 RUE Delambre - 80008 - AMIENS - France


M. trogneux jean - 1 RUE Delambre - 80008 - AMIENS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698340 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.